Site proposé par:

Mathieu VACAVANT
CAPdéveloppements
26 rue du Maréchal Foch 03200 Vichy
SIRET : 513 465 096 00016
Code APE : 7022Z

Numéro de déclaration d’activité en tant que prestataire de formation enregistré auprès du Préfet de la région Auvergne: 83 03 03373 03

Tél : 04 70 99 10 60
Mail : contact@capdeveloppements.com

Responsable de la publication :  

Mathieu VACAVANT
26 rue du Maréchal Foch 03200 Vichy

Tél : 04 70 99 10 60, Fax : 04 70 99 10 60
Mail : contact@capdeveloppements.com

Conception du site, adresse de l'hébergeur:le site www.capdeveloppements.com utilise le service over-blog.com et est hébergé par la société JFG NETWORKS dont le siège social est situé 1 Avenue Jean Rieux - 31500 TOULOUSE.

Informatique et libertés :

Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l'intermédiaire du formulaire ne sont destinées qu'à un usage exclusif de Mathieu Vacavant dans le cadre de la mise en oeuvre de ses services. Le cabinet conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses propres serveurs et s'engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l'Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi que d'un droit de modification et de suppression de celles-ci.

Pour l'exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contactés, adressez-nous un email à : contact@capdeveloppements.com

Propriété intellectuelle :

L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de Mathieu Vacavant, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

Tous les éléments relevant du droit de la propriété intellectuelle apparaissant sur ce site ( notamment les textes, les graphismes, logos…), restent la propriété de leur titulaires respectifs et demeurent protégés par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données. L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer, les textes, images, marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de leurs titulaires respectifs. Le non respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre être sanctionnée par les dispositions de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle et donner lieu à des poursuites de nature pénale.

t protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir